Propriétaire
Association La Raquette Ardoisière, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Adresse : Mairie – 2 Place de la république, 19240 Allassac
RNA : W191000263
Directeur de publication : Sylvie Tardieu
E-mail : contact@raquette-ardoisiere.fr
Téléphone : 06 22 71 68 82
Conception web
MOURET CLEMENT
Développeur web indépendant près de Brive-la-Gaillarde depuis 15 ans.
Adresse : 336 Rue de Barbier, 19600 – Saint-Pantaléon-de-Larche
Site internet : www.clement.mouret.me
Téléphone : 06 99 17 42 73
E-mail : clement@mouret.me
Hébergement et nom de domaine
L’hébergement du site www.raquette-ardoisiere.fr est réalisé par la société OVH.
Raison sociale : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 – Roubaix
Téléphone : 1007
Le nom de domaine raquette-ardoisiere.fr est également enregistré auprès de la société OVH.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site www.raquette-ardoisiere.fr implique l’acceptation pleine et entière ainsi que le respect de l’ensemble des dispositions des présentes conditions générales d’utilisation.
Ces conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique.
Les utilisateurs du site www.raquette-ardoisiere.fr sont donc invités à s’y référer de manière systématique lors de chaque utilisation.
Description des services fournis
Le site www.raquette-ardoisiere.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’association du propriétaire.
Les informations sont données à titre indicatif et sont aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du propriétaire et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
Accessibilité
Le site www.raquette-ardoisiere.fr est, en principe, accessible de manière permanente, sauf en cas d’interruption pour les besoins de sa maintenance et en cas de force majeure (problèmes techniques, panne de réseau…). En cas d’impossibilité d’accéder au site, tout sera mis en œuvre par le propriétaire afin d’en rétablir l’accès le plus rapidement possible.
Responsabilité
Le propriétaire ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site www.raquette-ardoisiere.fr : problèmes techniques, indisponibilité, utilisation et interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. L’utilisateur reconnaît ainsi utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble du site www.raquette-ardoisiere.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie du site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf accord préalable et écrit du propriétaire. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement du propriétaire, serait illicite et constituerait une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de son auteur.
Les photographies illustrant le site www.raquette-ardoisiere.fr sont réalisées par Claudine Delsaut et sont utilisées avec son autorisation. Elles demeurent la propriété de leur autrice et sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans son autorisation préalable est interdite.
Le site www.raquette-ardoisiere.fr contient des liens vers d’autres sites internet, et n’est en aucun cas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé. Ces liens sont proposés dans un but d’information de l’internaute.
Cookies
Un cookie est un fichier texte qui est enregistré sur le disque dur de votre terminal ou dans la mémoire de votre navigateur à l’occasion de la consultation d’un site internet. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné.
Conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés (transposant la directive ePrivacy 2002/58/CE) et aux lignes directrices de la CNIL, deux cookies sont utilisés sur ce site :
- Cookie de consentement — émis par le site www.raquette-ardoisiere.fr, déposé par le dispositif tarteaucitron.js afin de mémoriser vos préférences de consentement (durée : 365 jours). Ce cookie est strictement nécessaire au fonctionnement du dispositif de recueil de consentement et est exempté de consentement préalable.
- Cookie Google Maps — émis par Google LLC (États-Unis), déposé lors de l’affichage de la carte localisant la salle du club (durée : jusqu’à 2 ans selon le cookie). Ce cookie n’est déposé qu’après votre consentement explicite. Les données collectées sont traitées par Google LLC dans le cadre du dispositif EU-US Data Privacy Framework (décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023). Pour en savoir plus : policies.google.com/privacy.
Vous pouvez accepter ou refuser le cookie Google Maps via le bandeau de consentement affiché lors de votre première visite, et révoquer votre consentement à tout moment via le lien « Gestion des cookies » en bas de page.
Aucun autre cookie n’est déposé sur votre terminal lors de la consultation de ce site.
Politique de confidentialité
Les données à caractère personnel recueillies à l’occasion des demandes de contact sur le site www.raquette-ardoisiere.fr (nom, adresse e-mail et message) sont traitées par le propriétaire, responsable du traitement et seul destinataire des données, afin de répondre aux utilisateurs. Ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime du responsable de traitement (article 6(1)(f) du RGPD).
Les données ne seront jamais utilisées à des fins autres que celles prévues ni transmises à des partenaires. Aucune information personnelle autre que celles demandées dans ce cadre n’est collectée à l’insu des personnes concernées.
Les données recueillies sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, et au maximum 1 an à compter de leur collecte.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition portant sur les données vous concernant, en envoyant un email à contact@raquette-ardoisiere.fr. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’1 mois (article 12 du RGPD), délai pouvant être prolongé de 2 mois supplémentaires en cas de demande complexe. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Compétence juridique
Les présentes conditions générales d’utilisation du site www.raquette-ardoisiere.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux compétents du département de domiciliation du propriétaire.